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Marques déposées par FONDATION NAPOLEON
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FONDATION NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION NAPOLEON
FONDATION NAPOLEON, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 12 novembre 1987

Numéro de dépôt :
3905934
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
FONDATION NAPOLEON de FONDATION NAPOLEON

Présentation de la marque FONDATION NAPOLEON

Déposée le 16 mars 2012 par FONDATION NAPOLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est FONDATION NAPOLEON, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 12 novembre 1987 domicilié(e) 148 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEACT, M. DEMIDOFF Georges domicilié(e) 19 Rue de Marignan - 75008 - PARIS - France.

La marque FONDATION NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION NAPOLEON est expirée depuis le 16 mars 2022.

FONDATION NAPOLEON a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEONICA


FONDATION NAPOLEON, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 12 novembre 1987 - 148 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


IDEACT, M. DEMIDOFF Georges - 19 Rue de Marignan - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de projection de cinéma ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques, disques compacts, disques numériques, vidéodisques, disque vidéo digital (DVD), cassettes (audio-vidéo), films (pellicules), impressionnés ;

Livres, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cartes postales, cartes de voeux, timbres, affiches ;

Mise à disposition (transmission) d'informations à caractère culturel, sportif de loisir ou artistiques sur les réseaux de télécommunications et réseaux informatiques. Communication par terminaux ordinateurs, télécommunication messagerie électronique par réseau Internet, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de message ;

Edition de livres, de revues, mémoires, journaux, brochures, production de spectacles, de films ; production d'enregistrement phonographiques, montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissements. Organisation de concours. Réservation de places de spectacles ;

Création (conception) et hébergement de sites Internet en matière de jeux, d'informations culturelles, sportives, artistiques sous forme de magazine en ligne.